Conditions Générales d'Utilisation

Règles régissant l'utilisation de l'ensemble de nos plateformes (RevueNova et services à venir).

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") définissent les conditions juridiques d'accès et d'utilisation du site MQUANTUM, ainsi que de l'ensemble de ses services, logiciels et systèmes actuels (comme RevueNova) ou à venir.

En accédant au site ou en créant un compte centralisé, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU couvrant tout l'écosystème MQuantum.

2. Accès aux Services

L'accès aux plateformes et outils de MQuantum nécessite la création d'un compte personnel unique. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes. L'utilisateur est seul responsable de la sécurité de ses identifiants et mot de passe.

MQUANTUM se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de non-respect des présentes CGU ou suite à une inactivité prolongée.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de l'écosystème web, des algorithmes, du design, du code source et des marques (MQUANTUM, RevueNova, et futurs produits) est la propriété exclusive de MQUANTUM SAS.

Les résultats d'analyse générés par nos outils restent à la disposition de l'utilisateur ayant soumis la requête, cependant MQUANTUM conserve tous les droits relatifs à la méthode technologique d'extraction et d'IA utilisée.

L'utilisateur est tenu de respecter les droits d'auteurs relatifs aux documents ou articles scientifiques qu'il fournit à nos plateformes. MQUANTUM agit en tant qu'outil de traitement et n'octroie aucun droit de diffusion sur des contenus protégés par d'autres éditeurs.

4. Limitation de Responsabilité

Les solutions développées par MQUANTUM sont des outils d'assistance, d'extraction de données et d'automatisation. MQUANTUM met tout en œuvre pour fournir des résultats d'analyse précis tirés des documents originaux exploités.

Toutefois, MQUANTUM ne saurait garantir une exactitude scientifique absolue de toutes les données générées. L'utilisateur final (particulier, chercheur, étudiant, entreprise, ou laboratoire) reste le seul responsable de l'interprétation, de l'utilisation, et de la validation des données extraites pour ses propres activités, recherches ou publications.

MQUANTUM ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par une mauvaise interprétation des résultats fournis par ses algorithmes d'Intelligence Artificielle.

5. Comportements Interdits

Il est formellement interdit de :

  • Utiliser nos plateformes et outils à des fins de rétro-ingénierie (reverse engineering) de nos modèles algorithmiques.
  • Surcharger volontairement nos serveurs via des requêtes automatisées ou des bots non autorisés.
  • Traiter des documents illégaux ou enfreignant des droits de propriété intellectuelle tiers de manière avérée.

6. Modification des CGU & Droit Applicable

MQUANTUM se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de tout changement significatif par e-mail.

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux compétents du ressort de Tours seront exclusivement saisis.